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Marques déposées par monsieur JEANNIARD Arthur
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Sam et Arthur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sam et Arthur
M. JEANNIARD Arthur

Numéro de dépôt :
3965547
Date de dépôt :
03/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2022
Sam et Arthur de JEANNIARD Arthur

Présentation de la marque Sam et Arthur

Déposée le 3 décembre 2012 par monsieur JEANNIARD Arthur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sam et Arthur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est monsieur JEANNIARD Arthur domicilié(e) chemin du Grand Bourbourel - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocat, Mme PINARD Diane domicilié(e) 35 rue Saint Jacques - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque Sam et Arthur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965547.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sam et Arthur est expirée depuis le 3 décembre 2022.

JEANNIARD Arthur a également déposé les autres marques suivantes : Sam , CaptainSam


M. JEANNIARD Arthur - chemin du Grand Bourbourel - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France


Avocat, Mme PINARD Diane - 35 rue Saint Jacques - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 10 juin 2013 - Retrait partiel n°602575 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.